Marie-Thérèse Cornette


Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Thérèse Artus Marie-Thérèse Claudé Marie-Thérèse Cornette-Claude Marie-Thérèse Claudé-Cornette
De: Marie-Thérèse Cornette
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
présidente de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2009-03-27"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020474102(source JORF)
admission
02 Avril 200902/04/2009
De: Cornette (Marie-Thérèse, Geneviève, Simone), épouse Artus
présidente de chambre à la Cour des comptes. Officier du 20 janvier 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-01-20"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Marie-Thérèse Cornette
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000268107(source JORF)
nomination
24 Février 200624/02/2006
De: Cornette (Marie-Thérèse)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000232411(source JORF)
nomination
13 Octobre 200213/10/2002
De: Cornette (Marie-Thérèse)
conseiller maître à la Cour des comptes, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes et de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Remplace:M. Zuber (Bernard)
Groupe:
Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes et de la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000596702(source JORF)
nomination
13 Juillet 200213/07/2002
De: Cornette (Marie-Thérèse)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000396846(source JORF)
nomination
15 Octobre 199915/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.